Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ALERTEUR
france daaf sasu

Numéro de dépôt :
3584715
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
L\'ALERTEUR de france daaf

Présentation de la marque L'ALERTEUR

Déposée le 26 juin 2008 par france daafTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALERTEUR »

Le déposant est france daafTODO domicilié(e) 38 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 125 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france daaf domicilié(e) 38 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALERTEUR est expirée depuis le 26 juin 2018.

france daaf a également déposé les autres marques suivantes : L ALERTEUR LA MARQUE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , L ALERTEUR LA MARQUE FRANCAISE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , DETECTE SAUVE , daf info , DETECTE SAUVE , LE REVEILLEUR , , L'ALERTEUR , L ALERTEUR , (Marque figurative)


france daaf sasu - 38 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 490125564


france daaf - 38 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; détecteurs ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.